Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

Lutte contre l'histomonose de la dinde

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0556G posée par M. Ladislas Poniatowski

Conséquences économiques de la grippe aviaire dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/11/2005
Pertinence
Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

Conséquences économiques de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/01/2006
Pertinence
Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

Soutien à la filière palmipèdes gras

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence