Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 0724S posée par M. François Marc

Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

Productions agricoles biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation applicable au purin d'orties

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 24551 posée par Mme Jacqueline Alquier

Développement des traitements naturels des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Roger Madec

Commercialisation des produits phytosanitaires traditionnels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence