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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 2108G posée par M. André Guiol
Arrêté sur les abeilles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot
Plan pour les pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20274 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences du plan « pollinisateurs » pour les agriculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1198S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Protection et développement des abeilles
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé
Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Faille dans le décret relatif au miel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23702 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Inquiétudes des apiculteurs quant à la fixation du seuil d'impact des produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21878 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger
Plan de protection des pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence