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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 378 trouvées
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Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux
Lutte contre l'histomonose de la dinde
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16428 posée par M. Daniel Reiner
Mise en place de la réforme de la PAC : droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16429 posée par M. Daniel Reiner
Mise en place de la réforme de la PAC : conditionnalité
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16526 posée par M. Philippe Leroy
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16553 posée par M. Éric Doligé
Décision de la Commission européenne sur les taxes d'achats de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal
Aides à la filière viticole
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 26769 posée par M. François-Noël Buffet
Difficultés rencontrées par les organisations de producteurs de la filière fruits et légumes du bassin Rhône Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26986 posée par M. Bernard Murat
Mise en place du FEADER
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano
Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole
La question est caduque
Pertinence