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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16504 posée par M. Arnaud Bazin
Prise en compte du bien-être des animaux d'élevage dans le plan de relance national et européen
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10450 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Conditions de transport des animaux non sevrés dans l'espace intracommunautaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18386 posée par M. Roland Courteau
Exportations d'animaux vivants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03270 posée par M. Alain Fauconnier
Bilan de la mise en oeuvre de la directive européenne sur le bien-être animal dans la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03220 posée par M. François Calvet
Lutte contre le charançon rouge du palmier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa
Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence