Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 04228 posée par M. Pierre André

Chasse du gibier d'eau et zones humides

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04805 posée par M. Michel Doublet

Pêche de civelle

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 06258 posée par M. Bernard Piras

Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature ICPE

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

16/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16574 posée par M. Jean-Marc Pastor

Transposition de la directive EnR et distilleries

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

La question est caduque

13/01/2011
Pertinence
Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/04/2013
Pertinence
Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Implantation du loup dans les zones d'élevage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2014
Pertinence