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716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 699 trouvées
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Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25834 posée par M. Alain Marc
Peste porcine africaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25835 posée par M. Alain Marc
Directives européennes et variétés fruitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la fin des quotas sucriers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25293 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Délais de versement des aides à l'agriculture biologique dans le cadre de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido
Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24913 posée par M. Jean-François Husson
Carences relevées dans la mise en oeuvre de la réforme de la PAC de 2015
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle
Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence