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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Ecophyto 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01372 posée par M. André Dulait
Demande d'autorisation de la diphénylamine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01378 posée par M. Michel Bécot
Demande de dérogation d'usage de la diphénylamine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02116 posée par M. Serge Andreoni
Distorsions de concurrence intracommunautaire dans le secteur de la production de légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation de l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09217 posée par M. Jean-Michel Baylet
Soutien à la filière prunicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence