Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 167 trouvées

  1. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25293 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Délais de versement des aides à l'agriculture biologique dans le cadre de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25187 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Classement en zone défavorisée et diversité des productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25002 posée par M. Jean-Yves Roux

    Territoires intermédiaires de Piémont

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

    Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24913 posée par M. Jean-François Husson

    Carences relevées dans la mise en oeuvre de la réforme de la PAC de 2015

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle

    Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11730 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    État d'avancement des discussions relatives à la mise en place éventuelle de mesures agroenvironnementales et climatiques à destination de la viticulture de fortes pentes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme des zones agricoles défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible