Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 16526 posée par M. Philippe Leroy

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16553 posée par M. Éric Doligé

    Décision de la Commission européenne sur les taxes d'achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16557 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16565 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Récupération des exonérations de taxe d'achat sur les viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16587 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Décision de la Commission européenne sur la taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26769 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés rencontrées par les organisations de producteurs de la filière fruits et légumes du bassin Rhône Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22083 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Application du règlement (CE) n° 1924/2006 relatif aux allégations nutritionnelles et de santé et transposition de la directive 2002/46/CE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible