Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 101 trouvées

  1. Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés des producteurs de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17820 posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17862 posée par M. Jean Louis Masson

    Application du règlement communautaire à la plantation de vignes à usage familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation nationale et européenne sur la plantation de vignes pour la consommation familiale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18849 posée par M. Guy Fischer

    Situation de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal

    Aides à la filière viticole

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

    Suppression de l'aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible