Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 03023 posée par M. Roland Courteau

Compétitivité de l'Union européenne sur le secteur vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04657 posée par Mme Nathalie Delattre

Sécurisation juridique de la profession réglementée de courtier en vins et spiritueux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04846 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Usage et homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/05/2018
Pertinence