Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 305 trouvées
-
Question n° 16618 posée par M. Marcel Vidal
Programme de développement rural de la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17130 posée par M. Jean Louis Masson
Décision de la Commission européenne relative à la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17513 posée par M. Georges Mouly
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17722 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des éleveurs haut-rhinois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18157 posée par M. André Vantomme
Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal
Aides à la filière viticole
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 26986 posée par M. Bernard Murat
Mise en place du FEADER
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano
Réforme de l'OCM vitivinicole
La question est caduque
Pertinence