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2712 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2548 trouvées
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Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini
Marché de la pomme de terre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne
Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du buf traité aux hormones
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15372 posée par M. Jacques Baudot
Financement du service d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 15455 posée par Mme Gisèle Printz
Service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 15497 posée par Mme Catherine Troendlé
Difficultés des producteurs de plants de vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence