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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert
Inquiétude des maraîchers alsaciens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel
Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0584S posée par M. Francis Grignon
Difficultés des producteurs de légumes d'Alsace
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0599S posée par M. Claude Biwer
Harmonisation des conditions d'emploi des travailleurs saisonniers en agriculture
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10445 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Distorsions de concurrence subies par les producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot
Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01136 posée par M. Gérard Bailly
Élevage et coût du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08634 posée par M. Gérard Bailly
Élevage et coût du travail
La question est caduque
Pertinence