Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet

    Production de la référence laitière nationale

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0456G posée par M. Jean Bizet

    Marges et concurrence dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

    Accord Mercosur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0021C posée par M. Jean Bizet

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet

    Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet

    Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible