Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat
Importation de soja américain et production de biocarburant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier
Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des biocarburants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 03112 posée par M. Antoine Lefèvre
Bioéthanol
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06650 posée par Mme Catherine Procaccia
Orientation des politiques françaises en termes de biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier
Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence