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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 05355 posée par Mme Kristina Pluchet

    Désertification médicale et établissement des certificats de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

    Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03317 posée par Mme Kristina Pluchet

    Désertification médicale et établissement des certificats de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00881 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Difficulté d'obtention de certificats de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité des eaux de baignade

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22984 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer

    Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02478 posée par M. Hubert Falco

    Financement des missions locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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