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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 25506 posée par M. Jean-Claude Leroy
Carte chronotachygraphe numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1089G posée par M. Jean-Yves Roux
Situation à UBER
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing
Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23379 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la liquidation judiciaire du consortium franco-espagnol TP Ferro
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23354 posée par M. Yannick Botrel
Conséquences de la transposition d'une directive communautaire en matière de pesée des véhicules routiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
État désastreux de la liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24784 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences pour les routes françaises de l'instauration du péage des autoroutes allemandes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23507 posée par M. Didier Mandelli
Fermeture de points de passage frontalier et aérodrome en Vendée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21800 posée par M. Alain Houpert
Avenir du transport routier français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11931 posée par M. Marcel Rainaud
Quatrième paquet ferroviaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence