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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00840 posée par M. Max Brisson
Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0544S posée par M. Max Brisson
Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 1274S posée par M. Max Brisson
Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06955 posée par M. Max Brisson
Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine
La question a été retirée
Pertinence