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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8743 trouvées
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Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance de l'union européenne: position du Gouvernement
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 03908 posée par M. Pierre Jeambrun
Union européenne: compétences
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment
Politique communautaire en matière d'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02852 posée par M. Louis Longequeue
Thèmes abordés lors de la session européenne des hautes études de défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon
Sécurité européenne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1257 trouvées
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Question n° 22023 posée par M. Rodolphe Désiré
Avenir de l'octroi de mer dans le nouveau contexte européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23278 posée par M. Emmanuel Hamel
Réexamen du traité sur l'union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23320 posée par M. Jacques Habert
Perspectives de l'enseignement français en Allemagne pour la rentrée scolaire de 1993
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24872 posée par M. Georges Gruillot
Nomination des membres représentant la France au comité des régions
La question est caduque
Pertinence