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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing
Exportation des grumes de chêne vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing
Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1063S posée par M. Daniel Chasseing
Situation des éleveurs français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0921S posée par M. Daniel Chasseing
Avenir des concessions hydroélectriques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0184S posée par M. Daniel Chasseing
Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze
La question a été retirée
Pertinence