Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 14184 posée par M. Yves Détraigne

    Augmentation du poids total roulant autorisé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14286 posée par M. François Marc

    Remise en cause de l'usage des véhicules 44 tonnes et pénalisation des entreprises agricoles bretonnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat

    Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14426 posée par M. André Trillard

    Décret sur la réglementation des transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21526 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conditions de débardage de bois dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein

    Camions porteurs à quatre essieux

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible