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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein
Calendrier de livraison du programme Scorpion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 14663 posée par M. François Grosdidier
Protection des militaires par des tourelles télé-opérées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1183S posée par M. Rachel Mazuir
Éviction de Renault Trucks Défense du marché des camions militaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 04235 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Réglementation sur les conditions de neutralisation des armes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00509 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
La question est caduque
Pertinence