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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Remplacement des véhicules blindés légers
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14663 posée par M. François Grosdidier
Protection des militaires par des tourelles télé-opérées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 13360 posée par M. François Grosdidier
Renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11985 posée par Mme Colette Giudicelli
Destruction des biens meubles ayant servi à commettre des infractions
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 00935 posée par M. René Teulade
Problèmes soulevés par l'exportation d'armes et négociation relative au traité international sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
La question est caduque
Pertinence