Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 07080 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir de l'industrie de l'armement terrestre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12914 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Industrie de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15385 posée par M. Louis Souvet

    Equipement des chars Leclerc pour les combats urbains

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21709 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétudes des collectionneurs d'anciens véhicules militaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21773 posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences pour les collectionneurs d'engins militaires de l'application du décret du 23 novembre 2005

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Véhicules blindés de la gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud

    Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible