Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

    Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20935 posée par Mme Patricia Demas

    Soutien à la filière de la laine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20256 posée par M. Max Brisson

    Filières lainières françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03537 posée par Mme Corinne Imbert

    Gestion anticipée du personnel en commissariat

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04951 posée par M. Jacques Grosperrin

    Répondre aux besoins financiers des acteurs du sport après les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28756 posée par M. Ivan Renar

    Projets de recherche scientifique dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible