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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0472S posée par M. Henri Weber
Conséquences de l'arrêté accordant l'appellation de " coquille Saint-Jacques " aux pétoncles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé
Politique agricole commune et élevage extensif
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin
Réforme des fonds structurels et avenir des scieries
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé
Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly
Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence