Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 05357 posée par M. Guy Robert

    Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23656 posée par Mme Anne Heinis

    Désengagement de l'Etat en matière de valorisation de la production agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24096 posée par M. Michel Rufin

    Loi de finances pour 1993 : crédits affectés à l'amélioration génétique de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03335 posée par M. Roger Besse

    Arrêt du soutien à la génétique en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03647 posée par M. Pierre Dumas

    Diminution des aides aux actions d'élevage en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22574 posée par Mme Catherine Génisson

    Inquiétudes des dirigeants de la Fédération française des commerçants en bestiaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible