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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19403 posée par M. Roland Courteau
Diversification des produits de la vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16351 posée par M. Roland Courteau
Commercialisation des produits agricoles en circuits courts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17765 posée par M. Roland Courteau
Commercialisation des produits agricoles en circuits courts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06841 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'exonération des charges sociales sur les travailleurs saisonniers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau
Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20233 posée par M. Roland Courteau
Création d'un label d'électricité verte
La question est caduque
Pertinence