Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 16106 posée par M. Emmanuel Hamel
Encéphalopathie spongiforme chez les cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13222 posée par M. Michel Sergent
Contrôle de la traçabilité des chevaux importés au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat
Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne
Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)
La question est caduque
Pertinence