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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 16106 posée par M. Emmanuel Hamel
Encéphalopathie spongiforme chez les cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne
Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)
La question est caduque
Pertinence