Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17756 posée par M. Claude Huriet

    Position du Gouvernement à l'égard de l'interdiction de l'utilisation des farines animales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

    Consommation de sel des Français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place du programme national nutrition

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses