Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1850S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mise en oeuvre de la contractualisation dans le secteur de l'élevage pour les marchés de bétail vif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1517S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Évolution du protocole vaccinal des broutards et conséquences sur leur mise en vente et leur exportation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des éleveurs de bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1174S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne