Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 19979 posée par M. André Lejeune

Position française à la conférence ministérielle de l'OMC à Hong-Kong

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

Cours de la viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 18933 posée par M. Alain Fauconnier

Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mercosur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

09/06/2011
Pertinence
Question n° 11710 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences des accords de libre-échange

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/05/2014
Pertinence
Question n° 13330 posée par Mme Patricia Schillinger

Importation d'aliments radioactifs japonais

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

16/10/2014
Pertinence