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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret

    Soutien aux filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02087 posée par M. Daniel Laurent

    Accord commercial entre l'Union européenne et le marché commun du Sud et élevage bovin français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02560 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Élevage français et accord de libre échange entre l'Union européenne et certains pays du Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26957 posée par M. Sebastien Pla

    Élevage à la ferme et bien-être animal contre élevage intensif et déforestation importée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible