Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 00865 posée par M. Roland du Luart

    Importation de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16485 posée par M. Albert Voilquin

    Inquiétude du monde agricole devant l'évolution du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16229 posée par M. Jean Arthuis

    Conséquences de la directive communautaire interdisant l'administration de toutes substances anabolisantes à des fins d'engraissement d'animaux d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

    Production de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12804 posée par M. Edouard Le Jeune

    Producteurs de viande français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23984 posée par M. Roland du Luart

    Importation de viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10703 posée par M. Marcel Lesbros

    Marché de la viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10623 posée par M. Roger Boileau

    Marché des viandes bovine et ovine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne