Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 30933 posée par M. Jean Cluzel

Défense de la production nationale de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 18296 posée par M. Georges Treille

Amélioration de la politique d'exportation de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Hubert D'Andigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02087 posée par M. Daniel Laurent

Accord commercial entre l'Union européenne et le marché commun du Sud et élevage bovin français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence