Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 30933 posée par M. Jean Cluzel

    Défense de la production nationale de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18296 posée par M. Georges Treille

    Amélioration de la politique d'exportation de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24300 posée par M. Jean Arthuis

    Marché de la viande bovine en Europe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25794 posée par M. Alain Pluchet

    Marché de la viande bovine: conséquences de l'instauration des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26619 posée par M. Marcel Lucotte

    Exportations de viande bovine française vers l'Italie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11504 posée par M. Roger Rigaudière

    Echanges de viande bovine avec l'Italie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16099 posée par Mme Christine Prunaud

    Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mexique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible