Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 02609 posée par M. Jean Cluzel

    Marché de la viande bovine et ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10947 posée par M. Ambroise Dupont

    Baisse des cours des jeunes bovins et aide communautaire compensatoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10998 posée par M. Louis Brives

    Difficultés du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11020 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés de l'exportation intracommunautaire de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11025 posée par M. Jean Huchon

    Difficultés des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11758 posée par M. Albert Voilquin

    Difficultés des producteurs de viande bovine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19667 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Faible