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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 05112 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Étiquetage des modes d'élevage des volailles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

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