Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/04/2007
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 34689 posée par M. René Trégouët

Tremblante du mouton

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38213 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 24940 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence