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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel
Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel
Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la production ovine
La question est caduque
Pertinence