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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20097 posée par M. Jean Cluzel
CEE: marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18275 posée par M. Jean Cluzel
Marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18277 posée par M. Jean Cluzel
CEE: marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14527 posée par M. Jean Cluzel
Règlement communautaire de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24579 posée par M. Jean Cluzel
Mesures en faveur de la production ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence