Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 20370 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Crise au Cameroun

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/01/2021
Pertinence
Question n° 14251 posée par Mme Colette Mélot

Équité entre les combattants ayant servi en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/12/2019
Pertinence
Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Guillaume Gontard

Accueil des réfugiés

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2017
Pertinence