Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 13565 posée par M. Serge Babary
Conditions d'attribution de la mention « Morts pour la France » aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 05593 posée par Mme Jacky Deromedi
Pupilles de la Nation et nationalité française
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06636 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Internement des nomades entre 1940 et 1946 et politique nationale de la mémoire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17542 posée par M. Roger Madec
Statut des sapeurs-pompiers de Paris
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 13202 posée par M. Yves Détraigne
Sang versé pour la France
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26573 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25465 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque
Pertinence