Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 13300 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Pour une majoration du budget des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12861 posée par M. Guy Fischer
Campagne double
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12765 posée par M. Yves Daudigny
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 10912 posée par M. Jean-François Mayet
Indemnisation des pupilles de la Nation, des orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06591 posée par Mme Samia Ghali
Budget des anciens combattants pour 2009
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence