Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 06820 posée par Mme Jacqueline Alquier

Avenir des établissements « privés non lucratifs » participant au service public hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06872 posée par Mme Jacqueline Alquier

Approvisionnement des associations humanitaires en médicaments neufs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06483 posée par Mme Jacqueline Alquier

Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 05980 posée par Mme Jacqueline Alquier

Adhésion à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05605 posée par Mme Jacqueline Alquier

Structure financière des laboratoires d'analyses de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/09/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06668 posée par Mme Jacqueline Alquier

Subventionnement de l'association « Léa pour Samy - la voix de l'enfant autiste »

La question est caduque

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06580 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des personnes atteintes de maladies chroniques

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence
Question n° 05112 posée par Mme Jacqueline Alquier

Implications du décret n° 2008-464 du 15 mai 2008

La question est caduque

10/07/2008
Pertinence