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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 16739 posée par M. Bruno Retailleau

   Contraintes pesant sur l'activité de transport de marchandises à la voile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 16790 posée par M. Joël Labbé

   Contraintes du transport de marchandises par des voiliers traditionnels

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 15748 posée par M. Simon Sutour

   Développement du transport à voile en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/04/2015

   Pertinence

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