Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 17084 posée par M. Alain Marc

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17103 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle pour l'accès à la formation des salariés des régies de quartier et de territoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17009 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intégration des formations de courte durée dans la liste des formations éligibles au compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16280 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Échec de mise en oeuvre du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15611 posée par M. Roger Karoutchi

    Compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22020 posée par M. Cyril Pellevat

    Retour à la vie professionnelle des parents d'enfants handicapés ou malades

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17360 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès à l'emploi des personnes autistes de haut niveau et Asperger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14910 posée par M. François Bonhomme

    Situation de l'apprentissage en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00980 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Salariés souffrant de la sclérose en plaques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22814 posée par M. Hubert Falco

    Pensions des retraités de la Société Marseillaise de Crédit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible